Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pistache en Provence
Monsieur Jean-Louis JOSEPH

Numéro de dépôt :
4567020
Date de dépôt :
11/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2029
Pistache en Provence de Jean-Louis JOSEPH

Présentation de la marque Pistache en Provence

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2019 par monsieur Jean-Louis JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pistache en Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Louis JOSEPH domicilié(e) chemin de Galance - 84120 - LA BASTIDONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Louis JOSEPH domicilié(e) Chemin de Galance - 84120 - LA BASTIDONNE - France.

La marque Pistache en Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pistache en Provence arrivera à expiration en date du 11 juillet 2029.

Jean-Louis JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : Pistache de France , FRANCE PISTACHE , CHANTE COUCOU


Monsieur Jean-Louis JOSEPH - chemin de Galance - 84120 - LA BASTIDONNE - France


Monsieur Jean-Louis JOSEPH - Chemin de Galance - 84120 - LA BASTIDONNE - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire bénéficiant de l'appelation d'origine protégée « Huile d'olive de Provence » ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de petit épeautre de haute Provence » ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence » ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Plantes ; plants ; plantes naturelles ; tous ces produits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Thym de provence » ; produits de l'aquaculture ; produits de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines) ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.